Tribunal annule l'OPTA Open Cable décision

Par Robert Briel

Le commerce néerlandais et de l'industrie du Tribunal d'appel (College van Beroep voor het bedrijfsleven - CBB) a renversé l'analyse du marché que le régulateur des télécommunications OPTA a publié en Mars 2009. Le verdict a des implications profondes pour l'arrêt Open Cable aux Pays-Bas.

En renversant l'analyse, la base des dispositions Cable Open délivré par l'OPTA a été supprimé et en tant que parties troisième résultat ne sera plus en mesure de vendre des produits de câble analogique sur deux du pays plus grands réseaux, Ziggo et UPC.
L'affaire a été commencé par Ziggo Machines à câbler et l'UPC, qui ne sont pas d'accord avec l'ouverture de leurs réseaux de revendeurs tiers de leur produit analogue, faisant valoir que la concurrence est déjà suffisante entre les différentes infrastructures. Le Tribunal a confirmé aujourd'hui c'est effectivement le cas.

Tele 2 a déjà commencé à vendre des produits par câble analogique, mais il a été dit par un juge que ses messages de marketing doivent être corrigées. Avec l'arrêt de la CBB, Tele 2 ne seront plus autorisés à vendre des produits par câble analogique. Aussi d'autres revendeurs potentiels, y compris Telekom néerlandaise en ligne filiale de Deutsche, YouCa et YourTV, ne sera pas en mesure de vendre de tels produits.
En vertu de l'OPTA Open Cable décision, tous les quatre principaux opérateurs néerlandais, Ziggo, UPC, Delta et CAIW serait également nécessaire pour permettre l'accès des tiers à leur volet numérique. Ce ne seront plus le cas.

UPC Nederland a publié une brève déclaration dans un e-mail: «Cette décision sur le marché de la radiodiffusion, y compris l'obligation de revente analogique, montre que le marché de la télévision nationale néerlandaise il montre déjà une très forte concurrence. Sur ce marché, KPN, Canal Digital, Tele2 et les fournisseurs de câble - y compris l'UPC et Ziggo - sont actifs. La concurrence entre les infrastructures de communication multiples assure l'innovation technologique, la numérisation et un large choix aux consommateurs. "

Un porte-parole de Tele 2 a dit que la balle est maintenant de retour dans la cour de l'OPTA. Les autres parties sont "étudier les implications", alors que votre TV a publié un communiqué qu'il va déployer un service de TVHD avant la fin de l'année. "Your.TV il n'est plus dépendant de la récente décision de la CBB, qui gardera les réseaux câblés de l'UPC et Ziggo fermé. Tout consommateur avec une connexion haut débit de 8 Mbps ou plus peuvent commander un récepteur TVHD numérique Your.TV. Ce récepteur peut être connecté via HDMI à un téléviseur HD ensemble, la distribution du signal TV passe par abonnement au haut débit du consommateur. Your.TV attend de ses tarifs d'abonnement HDTV sera inférieure à la TV analogique actuel p prix de l'UPC et Ziggo. "

Le commerce et l'industrie du Tribunal d'appel, également connu sous le nom administratif de la Haute Cour de Commerce et d'Industrie, est un tribunal administratif spécialisé qui statue sur les litiges dans le domaine du droit administratif socio-économique. En outre, ce tribunal d'appel a également des règles sur les appels à des lois spécifiques, comme la Loi sur la concurrence et la Loi sur les télécommunications. Pas de nouveaux appels sont possibles suite à une décision par le Tribunal.
Catégories: TV par satellite et numérique